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Marques déposées par la société étrangère SIAM GRAINS COMPANY LIMITED
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BASMALI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASMALI
SIAM GRAINS COMPANY LIMITED, Société de droit thailandais

Numéro de dépôt :
93496544
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013

Présentation de la marque BASMALI

Déposée le 14 décembre 1993 par la société étrangère SIAM GRAINS COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASMALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société étrangère SIAM GRAINS COMPANY LIMITED domicilié(e) 1/14-15-16 Sua Pa Road, Kwaeng Pomprab, Khet Pomprab-Satrupai BANGKOK,THAILANDE (dossier no 2248986) - Thaïlande.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH ET ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2248986) - 75116 - France.

La marque BASMALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASMALI est expirée depuis le 11 septembre 2013.

SIAM GRAINS COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BASMALI , CAMEL , KO-KO , SIAM GRAINS' EXTRA FANCY JASMINE RICE , 4 TREES BRAND


SIAM GRAINS COMPANY LIMITED, Société de droit thailandais - 1/14-15-16 Sua Pa Road, Kwaeng Pomprab, Khet Pomprab-Satrupai BANGKOK,THAILANDE (dossier no 2248986) - Thaïlande


BLOCH ET ASSOCIES - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2248986) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2248986 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 29 octobre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°587738 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

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